Expertises
Diplômes et titres académiques
- Spécialiste en droit de la construction (Séance du conseil de l´Ordre du Barreau de Liège 11/10/2011)
- Master en droit - Université de liège (ULiège)
Activités au sein de l’Ordre
- Intervenant au Centre de formation professionnel du barreau de Liège - Droit judiciaire.
Ses dernières publications / conférences
- publicationJulie HENRY, Frédéric POTTIER
, "Le champ d’application de la loi Breyne ? Mais vous êtes flou !" in Liber Amicorum Patrick Henry – Luttons, Larcier, Bruxelles, 2019, pp. 277-288
- ConférenceAlexandre CASSART, Frédéric POTTIER
, « Impact du BIM sur les assurances construction », Colloque « Assurance construction et la responsabilité des constructeurs » organisé par EBP, Bruxelles, 19 octobre 2017 (Présentation).
- ConférenceFrédéric POTTIER
, "Les phases de passation et d'exécution des marchés publics", Séminaire PROTECT, Liège les 10 et 18 juin 2015
Ouvrage(s)
- PublicationFrédéric POTTIER
, "La responsabilité des professionnels de la construction", in Responsabilités - Traité théorique et pratique, livre 23 et 23bis, Kluwer, 2009, 229 pages.
- PublicationFrédéric POTTIER
, Flamme, M.A., Flamme, Ph., "Le contrat d´entreprise – Chronique de jurisprudence 1990-2000", Larcier, Bruxelles, 2001, dossier du Journal des Tribunaux, n° 29 .
- PublicationFrédéric POTTIER
, "Les ingénieurs et bureaux d´études", in Guide de droit immobilier, 1997, Titre IV.5.
- PublicationFrédéric POTTIER
, Droit de la construction, sous la direction de Y. HANNEQUART, Actualités du droit, 1991, n° 4 et 1992, n° 1 .
Article(s)
- publicationJulie HENRY, Frédéric POTTIER
, "Le champ d’application de la loi Breyne ? Mais vous êtes flou !" in Liber Amicorum Patrick Henry – Luttons, Larcier, Bruxelles, 2019, pp. 277-288
- publicationLaurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER
, La PEB et l'architecte : délimitation du champ d'application entre la responsabilité de l'architecte et celle du responsable PEB, Architrave, 2011, n°168, pp.56 à 65.
- publicationFrédéric POTTIER
, "Tentative de définition de la promotion immobilière en droit belge", jurim pratique, 2008/1, p. 7.
- publicationFrédéric POTTIER
Demoulin, A., "La réforme de l´expertise judiciaire", Entr. Dr., 2008/1, p. 7.
- publicationFrédéric POTTIER
, "Les constructeurs et les infractions d´urbanisme", Aménagement-environnement, 1997, p. 159.
- publicationFrédéric POTTIER
, "Les "commissions" établies en matière d´urbanisme et d´environnement", in Le citoyen face à l´administration : commissions et juridictions administratives : quels droits de défense ? Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1990.
- publicationFrédéric POTTIER
, "Quelle est la durée de la garantie des vices cachés en matière de contrats d´entreprise portant sur la construction d´immeubles ?", Courr. immob., 1998/1, p. 8.
- publicationFrédéric POTTIER
, "Qu´en est-il des obligations des entrepreneurs en matière d´assurances ?", Courr. immob., 1997/2, p. 3.
- publicationFrédéric POTTIER
, "Quelle est la responsabilité des bureaux de contrôle ?", Courr. immob., 1997/4, p. 7.
- publicationFrédéric POTTIER
, "Existe-t-il un barème d´honoraires pour les experts immobiliers ?", Courr. immob., 1997/0, p. 7.
- publicationFrédéric POTTIER
, "La réforme de la loi Breyne : à la recherche de l´arche perdue", in Liber amicorum Aimé DE CALUWE, 1995 .
- publicationFrédéric POTTIER
, "Eloge de la fuite ? Réflexions sur le champ d´application de la loi Breyne", in Une loi équivoque...la loi Breyne, Actes C.N.A.E.B., décembre 1990 .
- publicationFrédéric POTTIER
, "Les "commissions" en matière d´accès aux professions, d´enregistrement et d´agréation des entrepreneurs", in Le citoyen face à l´administration : commissions et juridictions administratives : quels droits de défense ? Ed. du Jeune Barreau de Liège, 1990 .
- publicationFrédéric POTTIER
, "L´architecte et l´entrepreneur face aux infractions d´urbanisme", in Liber amicorum Yvon Hannequart & Roger RASIR, Kluwer, 1997 .
Conférence(s)
- Alexandre CASSART, Frédéric POTTIER
, « Impact du BIM sur les assurances construction », Colloque « Assurance construction et la responsabilité des constructeurs » organisé par EBP, Bruxelles, 19 octobre 2017 (Présentation).
- Frédéric POTTIER
, "Les phases de passation et d'exécution des marchés publics", Séminaire PROTECT, Liège les 10 et 18 juin 2015
- Frédéric POTTIER
, La nouvelle réglementation des marchés publics, Visé, 25 février 2014
- Frédéric POTTIER
, Le nouveau devoir de conseil de l’architecte, Séminaire Protect, Liège, 28 mai 2013
- Frédéric POTTIER, HENRY Patrick
, Le rôle du géomètre-expert auprès des tribunaux, Cycle de conférences CONFOCUS, Liège, 16 mai 2011
- Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER
La performance énergétique des bâtiments et l’architecte : délimitation du champ d’application entre la responsabilité de l’architecte et celle du responsable PEB, Association d’Architectes de la Province du Luxembourg, 7 décembre 2010.
- Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER
Quelques aspects juridiques du contrat d’architecture, Séminaire PROTECT, les 1er et 3 juin 2010
- Laurent-Olivier HENROTTE, Frédéric POTTIER
L’intrusion du maître de l’ouvrage, Séminaire PROTECT, Château de Namur, le 20 octobre 2009
- Frédéric POTTIER
, La nouvelle loi sur l´expertise (dans les affaires civiles), Confédération de la constuction, Bruxelles, 4 décembre 2007.
- Frédéric POTTIER
Demoulin, A., La réforme de l´expertise judiciaire – Analyse critique des incidences envisageables pour le domaine de la construction, CERES, Liège, 22 octobre 2007.
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